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Éditeur du site
Le site aquisocial.fr est édité par :
Nom / Prénom : CAURETTE Benoît
Statut juridique : personne physique (statut évolutif)
Adresse : 120 rue Saint-Roch, 16000 ANGOULEME
E-mail : b.caurette@aquisocial.fr
Téléphone : 07.56.83.25.10.
Le site aquisocial.fr a pour objet :
- La publication d’une revue de presse thématique et de contenus éditoriaux ;
- La diffusion d’encarts publicitaires ;
Responsable de la publication
Nom et prénom : CAURETTE Benoît
Le responsable de la publication est le même que l’éditeur.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
📞 +33 1 41 79 80 00
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Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
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Il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
Données personnelles
Les données collectées sur aquisocial.fr sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Voir la Politique de confidentialité ci-dessous pour plus de détails.
Cookies
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l’éditeur.
🗓️ Dernière mise à jour : 11/10/2025
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Responsable du traitement
Nom / Prénom : CAURETTE Benoît
Statut : personne physique (statut évolutif)
E-mail : b.caurette@aquisocial.fr
2. Données collectées
Le site peut collecter les données suivantes :
- Données d’identification (nom, prénom, e-mail) via les formulaires de contact ou d’abonnement ;
- Données de navigation (adresse IP, pages consultées, durée de visite) ;
- Données de transaction (facturation, abonnements, encarts publicitaires, le cas échéant).
Aucune donnée sensible n’est collectée.
3. Finalités
Les données sont utilisées pour :
- Répondre aux messages envoyés via les formulaires de contact ;
- Gérer les abonnements et les commandes publicitaires ;
- Envoyer des newsletters (avec consentement) ;
- Produire des statistiques de fréquentation anonymisées.
4. Base légale du traitement
- Consentement de l’utilisateur (formulaires, cookies, newsletter) ;
- Exécution d’un contrat (abonnement, commande publicitaire) ;
- Obligation légale (facturation, comptabilité).
5. Durée de conservation
- Données clients : 3 ans après la fin de la relation commerciale.
- Données de contact : 12 mois sans réponse.
- Cookies : 13 mois maximum.
6. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, contactez :
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7. Sécurité
Toutes les mesures nécessaires sont prises pour assurer la sécurité et la confidentialité des données (connexion HTTPS, hébergement sécurisé, accès restreint).
8. Cookies
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9. Modifications
La présente politique peut être mise à jour à tout moment.
🗓️ Dernière mise à jour : 11/10/2025
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
1. Objet
Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du site aquisocial.fr.
L’accès au Site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Certaines rubriques peuvent être réservées aux abonnés ou annonceurs enregistrés.
3. Contenu et services
Le Site propose :
- Une revue de presse thématique ;
- Des contenus éditoriaux ;
- Des encarts publicitaires destinés aux annonceurs ;
L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu ou les services à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site est protégé par le droit d’auteur.
Toute réutilisation sans autorisation écrite est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- Des interruptions ou erreurs du site ;
- Des dommages directs ou indirects liés à son utilisation ;
- Des contenus publiés par des tiers.
6. Données personnelles
Les traitements de données sont détaillés dans la Politique de confidentialité.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites.
L’éditeur n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
8. Modifications des CGU
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les CGU sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur.
🗓️ Dernière mise à jour : 11/10/2025